Les termes commençant par une majuscule ont la signification indiquée ci-dessous, qu’ils soient au singulier ou au pluriel :
Cookies: ce sont des fichiers texte, contenant de petites quantités d’information, qui sont téléchargés sur votre ordinateur ou appareil mobile lorsque vous visitez un site web. Les cookies sont ensuite envoyés vers le site d’origine à chaque nouvelle visite, ou à un autre site web qui reconnaît ce cookie.
Données à caractère personnel: le Site entend par données personnelles toutes les informations vous concernant en tant que personne physique que vous nous fournirez volontairement lors de communication avec nous dans “contact” ou que nous collecterons dans le cadre de votre navigation et qui, quelle qu’en soit la nature, nous permettront directement ou non de vous identifier (données nominative et données d’identification électronique):
- données nominatives : il s’agit des informations que vous nous communiquerez lorsque vous allez entrer en contact avec nous dans la rubrique “Contact” notamment adresse email, pseudonyme, nom, prénom, et photocopie de la carte d’identité;
- données d’identification électronique: il s’agit des informations disponible sur ou à partir de votre ordinateur, lors de vos connexions sur le réseau internet, et qui permettent au Site de vous identifier en tant qu’Internaute notamment via les adresses IP.
Galaxie de Site: chacun des Sites qui ont été créés par notre équipe, renvoie aux mêmes Services, et Services Spécifiques.
Internaute: est la personne qui va naviguer sur le Site et pouvoir bénéficier des Services.
Liens Hypertexte: est le lien placé dans le contenu du Site et qui permet, en cliquant dessus, d’accéder à un autre contenu sur le Site ou sur le Site Tiers.
Services: services proposant de visionner des films (classés par genre/année, films populaires, langue, époques, pays, note etc), des documentaires, et des séries. Les utilisateurs ont alors la possibilité d’accéder à la pochette du film, ainsi qu’au résumé et aux Liens Hypertextes. Par le biais de Liens Hypertextes I Anime redirige l’Internaute sur une plateforme d’achat de DVD, ou de location/achat en VàD.
Services Spécifiques: ce sont les services proposés aux Utilisateurs notamment de poster des commentaires sur le Site, de recevoir la newsletter.
Site: désigne le site internet I Anime accessible à l’adresse https://i-anime.org/, proposant des services aux Internautes et Utilisateurs.
Sites Tiers: désignent les sites commerciaux tiers. Il s’agit de sites qui ne sont pas le Site, et par conséquent de sites sur lesquels nous n’avons aucuns droits ou pouvoirs.
Utilisateurs: est la personne qui, suite à la création d’un compte sur nos sites miroirs, va pouvoir naviguer sur le Site et bénéficier des Services, et également pouvoir accéder aux Services Spécifiques.
Article 2: Mentions Légales
Le Site est édité par DIW, Société à responsabilité limitée avec un Capital Social de 35 000 euros, dont le siège social est situé au 67 rue Saint Jacques 75005 PARIS, et inscrite au RCS PARIS. Le Site est hébergé par OVH, société par actions simplifiée au Capital Social de 10 069 020 euros, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann 59 100 ROUBAIX, et inscrite au RCS. Le responsable du traitement est la société DIW.
Article 3: Objet
Les présentes conditions générales d’utilisation (ou “CGU”) ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition et/ou d’accès au Site ainsi qu’aux Services.
Le Site pourra proposer des conditions spécifiques relatives à certains Services spécifiques, qui devront être acceptées par l’Internaute s’il souhaite avoir accès aux-dits Services.
Si vous souhaitez prendre connaissance de nos Services Spécifiques cliquez ici.
Article 4: Acceptation
Toute utilisation du Site s’effectue dans le cadre des présentes conditions générales d’utilisation.
L’Internaute ne souhaitant pas adhérer aux présentes CGU doit s’abstenir d’utiliser le Site.
Les CGU seront présentes sur le Site en permanence. Nous nous réservons le droit d’effectuer des modifications sur les CGU, auquel cas celles-ci vous seront communiquées lors de votre connexion sur le Site dans l’encart “Dernières actualités du site”.
Article 5: Sécurité
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C’est la raison pour laquelle, en fonction de votre requête, via le formulaire de “Contact”, par mesure de sécurité nous pourrons vous demander la communication de votre adresse email, nom, prénom et éventuellement une photocopie de votre carte d’identité (notamment pour toute demande portant sur vos “Droits”.
Article 6: Droit de propriété intellectuelle
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Article 7: Garanties – Responsabilité
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